Déposée le 4 mai 1973 par A la Fabrique du Vêtement Tomy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Paris),
la marque française « TOMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est A la Fabrique du Vêtement Tomy domicilié(e) (soc. an.), siège social: 50, avenue Jean-Jaurès, 93500 Pantin. - France.
La marque TOMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 919424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 51 ans, la marque TOMY est expirée depuis le 4 mai 1983.
A la Fabrique du Vêtement Tomy a également déposé les autres marques suivantes : GALERIES TOMY , GT
A la Fabrique du Vêtement Tomy - (soc. an.), siège social: 50, avenue Jean-Jaurès, 93500 Pantin. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-451
Confection, l'achat et la vente en gros, demi-gros et en détail de vêtements, pour hommes, dames et enfants, de tissus en tous genres, de tous articles de lingerie, bonneterie, chemiserie, nouveautés, fourrures, chaussures et en général de tout ce qui peut concerner l'habillement pour hommes, dames et enfants.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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